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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY COUTURIER
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BORSAGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BORSAGER
MINOTERIE DUPUY COUTURIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1588826
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2020
BORSAGER de MINOTERIE DUPUY COUTURIER

Présentation de la marque BORSAGER

Déposée le 20 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BORSAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY COUTURIER domicilié(e) La Marandière - 42580 - L'ETRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque BORSAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BORSAGER est expirée depuis le 20 avril 2020.

MINOTERIE DUPUY COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MACHODINE , LA FOREZIENNE , LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION , BORSA , BORSA , LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE , EPIS BIO , BORSAGER , BORSA , Epis bio Votre farine biologique, naturellement


MINOTERIE DUPUY COUTURIER, Société par Actions Simplifiée - La Marandière - 42580 - L'ETRAT - France - SIREN 574500922


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2171256 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 5 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236551 - Publication au BOPI 1997-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Inscription le 5 mai 1997 - Changement de dénomination n°236552 - Publication au BOPI 1997-05-05

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435631 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

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